Rwanda

En s’appuyant sur de nombreux travaux d’historiens, l’auteur remarque que chaque changement de gouvernement au Rwanda a été précédé ou suivi par des massacres de masse depuis deux siècles. Ayant recours au raisonnement syllogistique, il procède à la qualification juridique des massacres de masse commis au Rwanda, depuis l’extermination des Abagereka, aux environs de 1860 jusqu’à aujourd’hui. Les résultats de cette étude sont subdivisés en trois parties. La première rappelle les fondements et l’étendue de l’interdiction internationale de soumettre les populations civiles aux crimes de guerre et aux crimes contre l’humanité. La deuxième partie décrit et qualifie juridiquement les massacres de masse commis sous la monarchie et sous les trois régimes républicains du Rwanda. La troisième partie procède à la qualification juridique des événements récents au cours desquels le chef de l’État rwandais a été assassiné. Il donne aux faits concernés la traduction juridique qui leur convient et qui doit permettre l’application de la règle de droit. L’auteur observe que le Rwanda est dans l’impasse et en sortir consiste à soumettre tous les Rwandais à la primauté du droit et à mettre en oeuvre des mécanismes efficaces qui empêchent que les gouvernants continuent de se conférer des pouvoirs arbitraires sur les autres citoyens, pouvoirs pouvant encore conduire jusqu’au nettoyage ethnique.